Le Conseil de Surveillance est composé de représentants des collectivités territoriales, de représentants du personnel de l’établissement et de représentants des usagers. Le Conseil de Surveillance se prononce sur la stratégie de l’établissement et exerce le contrôle permanent de gestion.
Il est présidé par un membre élu parmi les représentants des élus territoriaux et des représentants des usagers ;
M. Jean Claude SAMSON, membre du collège des représentants des usagers et des personnalités qualifiées est Président du Conseil de surveillance de l’EPSM du Finistère Sud depuis le 30 juin 2014.
Arrêté du 3 mars 2023 : composition du conseil de surveillance de l’EPSM du Finistère Sud
La Commission Médicale d’Établissement (CME), composée de représentants des personnels médicaux, contribue à l’élaboration de la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins ainsi que des conditions d’accueil et de prise en charge des usagers.
A ce titre, elle définit notamment l’organisation et le fonctionnement de sous commissions (COMEDIMS, CLIN, CLUD,….)
Elle est présidée par un praticien hospitalier, élu par la CME : M. le Dr Nicolas CHEVER est Président de la CME depuis la CME d’installation du 4 avril 2019.
Le Comité Social d’Etablissement (CSE) est saisi de toutes les questions relatives aux conditions et à l’organisation du travail dans l’établissement, à la politique générale de formation et à la politique sociale.
Présidée par le Directeur de l’établissement, il est composé de 12 représentants des personnels non médicaux élus par collèges correspondant aux catégories A, B et C suite aux résultats des élections professionnelles.
La Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Techniques (CSIRMT), est plus spécifiquement consultée sur l’organisation générale des soins, la recherche, la formation et l’évaluation des pratiques, ainsi que sur les thématiques de qualité et de sécurité des soins.
Elle est composée de 16 membres répartis en 3 collèges : cadres de santé ; personnels infirmiers, de rééducation et médico-techniques ; aides soignants.
Elle est présidée par le Directeur des soins : M. Roland LE GOFF.
La Commission des Usagers (CDU) veille au respect des droits des usagers et facilite leurs démarches notamment en étant associé au traitement des plaintes et réclamations. Elle est également associée à la définition des politiques liées à la prise en charge des usagers.
Composée de représentants de la direction, de la CME, des usagers, du CTE, elle élit un président et un vice-Président :
M. Noël Vanderstock, directeur adjoint, est président de la CDU. M. Jean-Claude CARN, représentant des usagers est vice-président de la CDU.
Le Directoire présidé par le Directeur de l’Établissement, est composé de 9 membres :
- Le Directeur, Président du Directoire (M. Sébastien Le Corre) ;
- Le Président de la CME, vice président du Directoire (Dr Nicolas Chever) ;
- Le Président de la Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Technique (M. Roland Le Goff) ;
- Un membre du personnel non médical nommé par le Directeur ;
- 5 membres appartenant aux professions médicales.
Il conseille le Directeur dans la gestion et la conduite de l’Etablissement.
Le Directoire s’appuie sur les organes consultatifs réglementaires :
• la Commission Médicale d’Établissement (CME),
• le Comité Social d’Établissement (CSE),
• la Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico – Techniques (CSIRMT),
• la Commission des Usagers (CDU)
ainsi que sur les organes consultatifs spécifiques :
• la Formation Spécialisée en matière de santé et de sécurité des conditions de travail
• le CLIN : Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales,
• le COMEDIMS : Comité du Médicament et des Dispositifs Médicaux Stériles,
• le CLAN : Comité de Liaison en Alimentation et Nutrition,
• le CLUD : Comité de Lutte contre la Douleur,
• la COGERAS : Commission de GEstion des Risques Associés aux Soins.
